Délibérations
Délibération du bureau communautaire du 4 février 2025
Délibération du conseil communautaire du 11 décembre 2024 - suite 2
Délibération du conseil communautaire du 11 décembre 2024 - suite
Délibération n°1 conseil du 11-12-24
Délibérations conseil du 11-12-24
Délibérations du bureau communautaire du 03 12 2024
Délibération du conseil communautaire du 1er octobre 2024
Délibération du bureau communautaire du 19 septembre 2024
Délibérations du conseil communautaire - 18 juin 2024
Délibérations du bureau communautaire - 11 juin 2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 10 avril 2024
Délibérations du conseil communautaire du 12 mars 2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 5 mars 2024
Délibérations du conseil communautaire - 23 janvier 2024
Délibérations du bureau communautaire - 16 janvier 2024
Délibérations du conseil communautaire - 12 décembre 2023
Délibérations du bureau communautaire - 05 décembre 2023
Délibérations du conseil communautaire - 15 novembre 2023
Délibérations conseil communautaire du 26 septembre 2023
Bureau communautaire du 19 septembre 2023
Délibérations conseil communautaire du 29 juin 2023
Délibérations du bureau communautaire du 21-06-2023
Délibérations du bureau communautaire du 6 avril 2023
Délibérations du conseil communautaire du 13 avril 2023
Délibérations du conseil communautaire - 28 février 2023
Délibérations du bureau communautaire - 21 février 2023
Délibérations du conseil communautaire - 26 janvier 2023
Délibérations du bureau communautaire - 18 janvier 2023
Délibérations du conseil communautaire - 01 décembre 2022
Délibérations du conseil communautaire - 01 décembre 2022
Délibérations du bureau communautaire - 24 novembre 2022
Délibérations du conseil communautaire du 06 octobre 2022
Délibérations du bureau communautaire du 27 septembre 2022
Délibérations du conseil communautaire du 30 juin 2022
Délibérations du bureau communautaire - 21 juin 2022
Conseil Communautaire - 12 avril 2022
Bureau Communautaire - 18 janvier 2022
Bureau Communautaire - 30 mars 2022
Bureau Communautaire - 14 septembre 2021
Bureau Communautaire - 10 février 2021
Bureau Communautaire - 24 septembre 2020
Conseil Communautaire - 08 décembre 2021
Conseil Communautaire - 21 septembre 2021
Conseil Communautaire - 30 mars 2021
Conseil Communautaire - 08 décembre 2020
Conseil Communautaire - 25 juin 2020
Conseil Communautaire - 08 juin 2020
Bureau Communautaire - 20 mai 2020
Conseil Communautaire - 12 mars 2020
Bureau Communautaire - 03 mars 2020
Conseil Communautaire - 19 décembre 2019
Bureau Communautaire - 17 décembre 2019
Conseil Communautaire - 24 septembre 2019
Bureau Communautaire - 17 septembre 2019
Conseil Communautaire - 27 juin 2019
Bureau Communautaire - 17 juin 2019
Conseil Communautaire - 16 mai 2019
Conseil Communautaire - 11 avril 2019
Bureau Communautaire - 01 avril 2019
Bureau Communautaire - 01 mars 2019
Conseil Communautaire - 07 février 2019
Délibérations Bureau - 01 février 2019
Conseil Communautaire - 26 septembre 2018
Bureau Communautaire - 20 septembre 2018
Conseil Communautaire - 12 juin 2018
Bureau Communautaire - 7 juin 2018
Conseil Communautaire - 11 avril 2018
Bureau Communautaire - 3 avril 2018
Conseil Communautaire - 12 février 2018
Bureau Communautaire - 1 février 2018
Conseil Communautaire - 15 janvier 2018
Conseil Communautaire - 28 novembre 2017
Conseil Communautaire - 7 novembre 2017
Conseil Communautaire - 21 septembre 2017
Bureau Communautaire - 20 septembre 2017
Conseil Communautaire - 22 juin 2017
Bureau Communautaire - 21 juin 2017
Conseil Communautaire - 23 mars 2017
Bureau Communautaire - 16 mars 2017
Bureau Communautaire - 23 février 2017
Conseil Communautaire - 15 décembre 2016
Conseil Communautaire - 22 septembre 2016
Bureau Communautaire - 15 septembre 2016
Bureau Communautaire - 15 juin 2016
Conseil Communautaire - 15 mars 2016
Bureau Communautaire - 8 mars 2016
Conseil Communautaire - 19 janvier 2016
Bureau Communautaire - 14 janvier 2016
Conseil Communautaire - 3 décembre 2015
Bureau Communautaire - 15 septembre 2015
Conseil Communautaire - 25 juin 2015
Bureau Communautaire - 16 juin 2015
Conseil Communautaire - 23 avril 2015
Conseil Communautaire - 26 mars 2015
Conseil Communautaire - 16 décembre 2014
Bureau Communautaire - 09 décembre 2014
Conseil Communautaire - 16 octobre 2014
Bureau Communautaire - 18 septembre 2014
Conseil Communautaire 26 juin 2014
Bureau Communautaire - 19 juin 2014
Conseil Communautaire - 10 avril 2014 - Installation
Conseil Communautaire - 20 février 2014
Bureau Communautaire - 13 février 2014
Conseil Communautaire - 21 janvier 2014
Arrêtés
Décisions
DC20250204_01
Décision n°DC20250113_01 - Élaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PMS)
Décision n°DC20241218_02 - Marché relatif à la mission de programmation et d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction d'équipements sportifs
Décision n°DC20241218_01 - Marché relatif à la maintenance de l'équipement informatique et prestations d'assistance technique
Décision n°DC20241216_01 - Marché relatif à l'entretien/réparation chauffage - VMC CTA - climatisation
Décision n°DC20241126801 - Attribution du marché relatif à la reprise de la mission d'Évaluation Environnementale Stratégique (EES)
Décision n°DC20240802_02 - Attribution du marché relatif aux études géotechniques
DC20242106_01
DC20240620_01-CC-1-1_1
Décision DC20242504_03
Décision DC20242504_02
Décision n° D20240311_01-2024ACCCVT01
DC20242504_01
Décision n° DC20240124_01 - Attribution du marché relatif à l'étude 4 saisons
DC20231219_01 - Accord-Cadre relatif au remplacement d'un serveur
Décision n° DC20231207_02
Décision n° DC20231207_01
Décision n° DC20231121_02
Décision n° DC20231121_01
Décision n°20230928_01 - Marché public relatif au nettoyage des bâtiments et des vitres de la CCVT
DC20231005-01 - Attribution du marché n°2023MPCCVT08 relatif aux travaux de clôture sur les équipements sportifs
Décision n°DC20232410_02 - Attribution du marché n°2023MPCCVT06 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la création et l'aménagement d'une aire de covoiturage et d'un parking relais au rond-point de Branchu
Marché n°2023MPCCVT02 relatif à la location d'un véhicule frigorifique pour le service public de portage de repas à domicile
Marché relatif à l'entretien/réparation chauffage -VMC CTA - climatisation
Marché n° 2023MPCCVT05 relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les personnes bénéficiaires du service de portage de repas à domicile de la Communauté de Communes du Vexin-Thelle
Marché n° 2023MPCCVT01 relatif à la location de photocopieurs multifonctions
Marché n° 2023MPCCVT07 relatif à une mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'équipements sportifs.
Prolongation de la dernière année de reconduction à compter du 15 juillet 2023 jusqu'au 31 janvier 2024.
Décision N°DC20230504_01
Décision n° DC20230404_02
Décision n° DC20230404_01
Décision n° DC20230306_01
Décision n° DC20221214_02
