Délibérations
Délibérations conseil du 12 février 2025
Délibération du bureau communautaire du 4 février 2025
Délibérations du conseil communautaire du 11 décembre 2024
Délibérations du bureau communautaire du 03 12 2024
Délibération du conseil communautaire du 1er octobre 2024
Délibération du bureau communautaire du 19 septembre 2024
Délibérations du conseil communautaire - 18 juin 2024
Délibérations du bureau communautaire - 11 juin 2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 10 avril 2024
Délibérations du conseil communautaire du 12 mars 2024
Délibérations du Bureau Communautaire du 5 mars 2024
Délibérations du conseil communautaire - 23 janvier 2024
Délibérations du bureau communautaire - 16 janvier 2024
Délibérations du conseil communautaire - 12 décembre 2023
Délibérations du bureau communautaire - 05 décembre 2023
Délibérations du conseil communautaire - 15 novembre 2023
Délibérations conseil communautaire du 26 septembre 2023
Bureau communautaire du 19 septembre 2023
Délibérations conseil communautaire du 29 juin 2023
Délibérations du bureau communautaire du 21-06-2023
Délibérations du bureau communautaire du 6 avril 2023
Délibérations du conseil communautaire du 13 avril 2023
Délibérations du conseil communautaire - 28 février 2023
Délibérations du bureau communautaire - 21 février 2023
Délibérations du conseil communautaire - 26 janvier 2023
Délibérations du bureau communautaire - 18 janvier 2023
Délibérations du conseil communautaire - 01 décembre 2022
Délibérations du conseil communautaire - 01 décembre 2022
Délibérations du bureau communautaire - 24 novembre 2022
Délibérations du conseil communautaire du 06 octobre 2022
Délibérations du bureau communautaire du 27 septembre 2022
Délibérations du conseil communautaire du 30 juin 2022
Délibérations du bureau communautaire - 21 juin 2022
Conseil Communautaire - 12 avril 2022
Bureau Communautaire - 30 mars 2022
Bureau Communautaire - 18 janvier 2022
Bureau Communautaire - 14 septembre 2021
Bureau Communautaire - 10 février 2021
Bureau Communautaire - 24 septembre 2020
Conseil Communautaire - 08 décembre 2021
Conseil Communautaire - 21 septembre 2021
Conseil Communautaire - 30 mars 2021
Conseil Communautaire - 08 décembre 2020
Conseil Communautaire - 25 juin 2020
Conseil Communautaire - 08 juin 2020
Bureau Communautaire - 20 mai 2020
Conseil Communautaire - 12 mars 2020
Bureau Communautaire - 03 mars 2020
Conseil Communautaire - 19 décembre 2019
Bureau Communautaire - 17 décembre 2019
Conseil Communautaire - 24 septembre 2019
Bureau Communautaire - 17 septembre 2019
Conseil Communautaire - 27 juin 2019
Bureau Communautaire - 17 juin 2019
Conseil Communautaire - 16 mai 2019
Conseil Communautaire - 11 avril 2019
Bureau Communautaire - 01 avril 2019
Bureau Communautaire - 01 mars 2019
Conseil Communautaire - 07 février 2019
Délibérations Bureau - 01 février 2019
Conseil Communautaire - 26 septembre 2018
Bureau Communautaire - 20 septembre 2018
Conseil Communautaire - 12 juin 2018
Bureau Communautaire - 7 juin 2018
Conseil Communautaire - 11 avril 2018
Bureau Communautaire - 3 avril 2018
Conseil Communautaire - 12 février 2018
Bureau Communautaire - 1 février 2018
Conseil Communautaire - 15 janvier 2018
Conseil Communautaire - 28 novembre 2017
Conseil Communautaire - 7 novembre 2017
Conseil Communautaire - 21 septembre 2017
Bureau Communautaire - 20 septembre 2017
Conseil Communautaire - 22 juin 2017
Bureau Communautaire - 21 juin 2017
Conseil Communautaire - 23 mars 2017
Bureau Communautaire - 16 mars 2017
Bureau Communautaire - 23 février 2017
Conseil Communautaire - 15 décembre 2016
Conseil Communautaire - 22 septembre 2016
Bureau Communautaire - 15 septembre 2016
Bureau Communautaire - 15 juin 2016
Conseil Communautaire - 15 mars 2016
Bureau Communautaire - 8 mars 2016
Conseil Communautaire - 19 janvier 2016
Bureau Communautaire - 14 janvier 2016
Conseil Communautaire - 3 décembre 2015
Bureau Communautaire - 15 septembre 2015
Conseil Communautaire - 25 juin 2015
Bureau Communautaire - 16 juin 2015
Conseil Communautaire - 23 avril 2015
Conseil Communautaire - 26 mars 2015
Conseil Communautaire - 16 décembre 2014
Bureau Communautaire - 09 décembre 2014
Conseil Communautaire - 16 octobre 2014
Bureau Communautaire - 18 septembre 2014
Conseil Communautaire 26 juin 2014
Bureau Communautaire - 19 juin 2014
Conseil Communautaire - 10 avril 2014 - Installation
Conseil Communautaire - 20 février 2014
Bureau Communautaire - 13 février 2014
Conseil Communautaire - 21 janvier 2014
Arrêtés
Décisions
DC20250204_01
Décision n°DC20250113_01 - Élaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PMS)
Décision n°DC20241218_02 - Marché relatif à la mission de programmation et d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction d'équipements sportifs
Décision n°DC20241218_01 - Marché relatif à la maintenance de l'équipement informatique et prestations d'assistance technique
Décision n°DC20241216_01 - Marché relatif à l'entretien/réparation chauffage - VMC CTA - climatisation
Décision n°DC20241126801 - Attribution du marché relatif à la reprise de la mission d'Évaluation Environnementale Stratégique (EES)
Décision n°DC20240802_02 - Attribution du marché relatif aux études géotechniques
DC20242106_01
DC20240620_01-CC-1-1_1
Décision DC20242504_03
Décision DC20242504_02
Décision n° D20240311_01-2024ACCCVT01
DC20242504_01
Décision n° DC20240124_01 - Attribution du marché relatif à l'étude 4 saisons
DC20231219_01 - Accord-Cadre relatif au remplacement d'un serveur
Décision n° DC20231207_02
Décision n° DC20231207_01
Décision n° DC20231121_02
Décision n° DC20231121_01
Décision n°20230928_01 - Marché public relatif au nettoyage des bâtiments et des vitres de la CCVT
DC20231005-01 - Attribution du marché n°2023MPCCVT08 relatif aux travaux de clôture sur les équipements sportifs
Décision n°DC20232410_02 - Attribution du marché n°2023MPCCVT06 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la création et l'aménagement d'une aire de covoiturage et d'un parking relais au rond-point de Branchu
Marché n°2023MPCCVT02 relatif à la location d'un véhicule frigorifique pour le service public de portage de repas à domicile
Marché relatif à l'entretien/réparation chauffage -VMC CTA - climatisation
Marché n° 2023MPCCVT05 relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les personnes bénéficiaires du service de portage de repas à domicile de la Communauté de Communes du Vexin-Thelle
Marché n° 2023MPCCVT01 relatif à la location de photocopieurs multifonctions
Marché n° 2023MPCCVT07 relatif à une mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'équipements sportifs.
Prolongation de la dernière année de reconduction à compter du 15 juillet 2023 jusqu'au 31 janvier 2024.
Décision N°DC20230504_01
Décision n° DC20230404_02
Décision n° DC20230404_01
Décision n° DC20230306_01
Décision n° DC20221214_02
